1. Editeur du site:

Kanell & Co 

6 Rue d’Amiens

80890 Condé folie

06 83 55 68 77

KanellandCo@gmail.com

Représentée par Guylaine CASTELLANO EI

SIRET : 539 915 439 RCS AMIENS

2. Directeur de la publication:

Directeur de la publication : Guylaine CASTELLANO EI

3. Hébergement:

O2SWITCH 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont Ferrand

4. Droit d’auteur – Copyright © 2021 créé par Kanell & Co |

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeables, etc) contenus dans le site Kanell & Créative sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Madame Guylaine CASTELLANO EI (Kanell & Créative), toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

5. Nom et Logo:

Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom Kanell & Créative (https://kanellandcreative.kanellandco.com) ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de Madame Guylaine CASTELLANO EI.

6. Liens hypertextes et cookies:

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Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site Kanell & Créative.com. Néanmoins, les pages et les documents issus de Kanell & Créative ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Madame Guylaine CASTELLANO EI ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de Kanell & Créative.com

7. Gestion des données personnelles:

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site Kanell & Créative.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Kanell & Créative.com , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Kanell & creative ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Kanell & Créative.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Kanell & Créative.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Kanell & Créative.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de kanell & creative et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Kanell & Créative.com.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.*

8. CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Crédit photos / vidéos : Guylaine CASTELLANO EI & Vicktoire-photography & libres de droits (Pexels)

Conditions générales de vente en ligne

Préambule :

Les présentes « Conditions Générales de Vente » s’appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialisés auprès de ses clients par Kanell & Créative au sein de sa boutique virtuelle.

Définitions :

Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante :

Boutique Internet : désigne le site Internet Kanell & Créative sur lequel les produits sont présentés et vendus aux clients.

Commande : désigne le contrat de vente conclu entre Kanell & Créative et le client de la boutique Internet Kanell & Créative.com

Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fournies par Kanell & Créative.com lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet.

Produits : désigne l’ensemble des biens mis en vente sur la boutique internet Kanell & Créative.com

Transaction : désigne l’ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des produits commandés par quel que mode de paiement que ce soit.

ARTICLE 1 – Objet :

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Kanell & Créative propose et vend ses Produits à ses clients.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

ARTICLE 2 – Acceptation des conditions :

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kanell & Créative.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

ARTICLE 3 – Produits :

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de la Kanell & Créative. A ce titre, Kanell & Créative ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks.

Kanell & Créative apporte le plus grand soin dans la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client.

S’agissant d’objet de brocante, et donc de produits d’occasion, ils peuvent comporter des traces d’usures, des rayures ou défauts dont Kanell & Créative ne saurait être responsable.

ARTICLE 4– Commande :

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Kanell & Créative.com confirmera au client l’acceptation de sa commande par l’envoi d’un message de confirmation à l’adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de l’envoi de ladite confirmation de commande.

Kanell & Créative.com se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute Commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la Commande concernée ou d’une livraison antérieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. Kanell & Créative.com ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

ARTICLE 5 – Livraison :

Après confirmation de la commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés ainsi que de la disponibilité du produit, Kanell & Créative.com s’engage à expédier à son client les produits commandés à l’adresse de livraison dans un délai de 48h à 72h (sauf exception en cas de survenue d’un évènement ou d’une situation exceptionnelle (Covid19 notamment) ou d’un cas de force majeure auquel cas un mail d’information sera envoyé au client pour lui faire part de ce désagrément.

Tous les Produits stipulés dans les Commandes passées à Kanell & Créative.com sont destinés à l’usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionné à l’adresse de livraison.

Le cas échéant, le client s’engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de Kanell & Créative.com ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre.

Les clients ou les destinataires des Produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des Produits.

La livraison sera effectuée par Colissimo ou Mondial Relay.

Nos tarifs de livraison sont disponibles sur le site Kanell & Créative pour les grosses pièces un devis sera proposé.

En cas de retard de livraison excédant sept (7) jours, le client pourra, s’il le souhaite, et sauf cas de force majeure, dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Ce droit devra toutefois être exercé dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue au contrat.

A réception des Produits commandés, le client ou le destinataire devra vérifier le bon état du bien livré

Dans l’hypothèse où l’un, ou plusieurs des Produits commandés seraient manquants ou détériorés, le client ou le destinataire doit faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur, au moment de la livraison.

Pour des raisons de disponibilité des Produits commandés, une Commande pourra faire l’objet de plusieurs livraisons successives au client.

Dans l’hypothèse où le client souhaiterait que les produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 commandes distinctes et règle les frais de livraisons distincts.

ARTICLE 6 – RETRACTATION

Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception des Produits commandés pour les retourner à Kanell & Créative contre échange ou remboursement. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les Produits, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels à l’adresse suivante :

Kanell & Créative, 6 Rue d’Amiens 80890 Condé Folie

En cas d’exercice du droit de rétractation, Kanell & Créative s’engage à rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour.

Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours.

ARTICLE 7 – Prix :

Le prix est exprimé en euro.

Le prix indiqué sur les Fiches produit ne comprend pas les frais inhérents au transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de Commande est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des Produits, les frais de transport et de mise en service.

ARTICLE 8 – Paiement :

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de Commande adressée par Kanell & Créative

Le prix des produits est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site le jour de la commande effective.

La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction et, le cas échéant, après acceptation de prise en charge du risque par l’assureur.

ARTICLE 9 – Loi applicable :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

ARTICLE 10 – Responsabilité :

Kanell & Créative ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des Produits commercialisés.

La responsabilité de Kanell & Créative sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le client et Kanell & Créative se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.

A défaut, pour les clients professionnels, le Tribunal de Commerce d’Alençon est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

ARTICLE 11 – Garantie :

Dans tous les cas Kanell & créative.com ne pourra être tenu pour responsable du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Kanell & Créative est systématiquement limitée à la valeur du Produit mis en cause déterminée à la date de sa vente et ce sans possibilité de recours.

Le client pourra contacter le service clients par téléphone +33 (0)683556877 ou par mail à l’adresse

Réponse : sous 72 heures.

ARTICLES 12 – Informations légales :

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. De plus, Kanell & Créative s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

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Photographe en Baie de Somme : VicKtoire-Photography

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